actes administratifs
2026
DÉLIBÉRATIONS
DELEGATIONS AU PRESIDENT PAR LE CONSEIL SYNDICAL
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO)
INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS
CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPELS D'OFFRES (CAO)
LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL PAR LE PRESIDENT
ELECTION DES VICE-PRESIDENTS
INSTALLATION DU CONSEIL SYNDICAL ET ELECTION DU PRESIDENT
CONVENTION DE MUTUALISATION POUR LA REALISATION DE CLIPS VIDEO
GRILLE TARIFAIRE DE LA REGIE DE RECETTE - MISE A JOUR
ENGAGEMENTS CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE LA PARCELLE F3372 POUR LA GESTION DE LA PLATEFORME D'HYGIENISATION
ENGAGEMENTS CONCERNANT L USAGE STATUTAIRE DE PARCELLES SUR LA COMMUNE DE GUILLESTRE
CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICES CCGQ SMITOMGA 2026
BILAN DU PLAN LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA) 2025
CONVENTION D'ADHESION AU CONTRAT DE PREVOYANCE - AVENANT 1 PROLONGATION DE LA DUREE DU CONTRAT
CREATION DE POSTE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE OU REMPLACEMENT D'UN AGENT
PLAN DE FORMATION 2026
TABLEAU DES EFFECTIFS - TRANSFORMATION DE POSTE
DEMANDE DE CO-FINANCEMENT DETR POUR LA PLATEFORME D'HYGIENISATION A L'ARGENTIERE-LA-BESSEE
PROVISIONS POUR RISQUES DE TIERS
PROVISION POUR RISQUES STATUTAIRES
PROVISION POUR RISQUES CET
TAUX DE FONGIBILITE DES CREDITS
APPROBATION DU BUDGET 2026
AFFECTATION DES RESULTATS
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
DÉCISIONS / ARRÊTÉS
CONVENTION DE FORMATION AVEC LE SDIS05 - PSC RECYCLAGE
CONVENTION DE FORMATION AVEC LE SDIS05 - PSC FORMATION INITIALE
SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ASSURANCE POUR LE VEHICULE HYUNDAY AUPRES DE LA SMACL - AVENANT 1
SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE D'UN VEHICULE ELECTRIQUE
SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE LELIEVRE RECYCLAGE RELATIVE A LA REPRISE DES DECHETS
SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA SA JENAIS RELATIF AUX MODALITES DE FACTURATION DES CARBURANTS
SIGNATURE DE CONTRATS RELATIFS A LA REPRISE DE MATERIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE
CONVENTION D ANALYSE ET DE CONSEIL EN INGENIERIE FISCALE AVEC LA SOCIETE LEYTON CTR
2025
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS / ARRÊTÉS
2025-38-Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds
2025-29-Convention de mise en place et de suivi de sites de compostage en établissement - Composteurs Grutables
2025-28 - Modification des statuts
2025-27 - Décision modificative n°1
2025-26-Modification de la délibération 2020-20 Augmentation du nombre de bacs en site autonome
2025-25 Contrat de cautionnement solidaire pour la constitution de garanties financières pour l'ISDND
2025-24 Convention de mise à disposition de 1 agent SMITOMGA vers CCGQ
2025-23 RIFSEEP - Modification
2025-22 Tableau des effectifs - Transformation de poste
2025-21 Mise en place de la fongibilité des crédits - Décision du taux applicable
2025-20 Convention de prestation de débroussaillage et d'entretien d'espaces verts par la CCGQ auprès du SMITOMGA
2025-19 Remboursement à la Présidente des frais d'immatriculation d'un véhicule
2025-18 Maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'acquisition et l'installation de composteurs et pour l'adaptation de camions pour la collecte de biodéchets
2025-17 Participation à la consultation par le CDG05 pour les assurances pour risques statutaires
2025-16 Election des membres de la CAO
2025-15 Spécification de l'usage du compte 6232
2025-14 Budget Primitif 2025
2025-13 affectation des résultats 2024
2025-12 Compte administratif 2024
2025-11 Compte de gestion 2024
2025-10 - Convention mutualisation mise a disposition de services entre le SMITOMGA et la CCGQ
2025-09 - Transfert des contrats REP
2025-08 - Convention de mise en place d'un site compostage partagé
2025-07 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement
2025-06 - Délégations du Président
2025-05 - Indemnités du Président et des Vice-Présidents
2025-04 - Election des membres CLIS
2025-03 - Election des membres CAO
2025-02 - Election des vices-présidents
2025-01- Installation et élection du président
2025-06 - Signature contrats de reprise des matériaux - VERRE
2025-05 - Avenant 3 contrat assurance Dommage aux biens locaux administratifs du SMITOMGA
2025-04 - Signature bail de location locaux administratifs du SMITOMGA
2025-03 - Signature contrats de reprise des matériaux - DECH
2025-02 Renouvellement ligne de trésorerie Mars 2025
2025-01 - Signature contrats de reprise des matériaux
2024
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS / ARRÊTÉS
2024-6A Compte de gestion 2023