2025-38-Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds

2025-29-Convention de mise en place et de suivi de sites de compostage en établissement - Composteurs Grutables

2025-28 - Modification des statuts

2025-27 - Décision modificative n°1

2025-26-Modification de la délibération 2020-20 Augmentation du nombre de bacs en site autonome

2025-25 Contrat de cautionnement solidaire pour la constitution de garanties financières pour l'ISDND

2025-24 Convention de mise à disposition de 1 agent SMITOMGA vers CCGQ

2025-23 RIFSEEP - Modification

2025-22 Tableau des effectifs - Transformation de poste

2025-21 Mise en place de la fongibilité des crédits - Décision du taux applicable

2025-20 Convention de prestation de débroussaillage et d'entretien d'espaces verts par la CCGQ auprès du SMITOMGA

2025-19 Remboursement à la Présidente des frais d'immatriculation d'un véhicule

2025-18 Maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'acquisition et l'installation de composteurs et pour l'adaptation de camions pour la collecte de biodéchets

2025-17 Participation à la consultation par le CDG05 pour les assurances pour risques statutaires

2025-16 Election des membres de la CAO

2025-15 Spécification de l'usage du compte 6232

2025-14 Budget Primitif 2025

2025-13 affectation des résultats 2024

2025-12 Compte administratif 2024

2025-11 Compte de gestion 2024

2025-10 - Convention mutualisation mise a disposition de services entre le SMITOMGA et la CCGQ

2025-09 - Transfert des contrats REP

2025-08 - Convention de mise en place d'un site compostage partagé

2025-07 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement

2025-06 - Délégations du Président

2025-05 - Indemnités du Président et des Vice-Présidents

2025-04 - Election des membres CLIS

2025-03 - Election des membres CAO

2025-02 - Election des vices-présidents

2025-01- Installation et élection du président

2024-6A Compte de gestion 2023